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Browsing by Promotor : Bourgeois, Marc

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Access icon Analyse de la société de gestion de patrimoine familial, de la SICAV-FIS dédiée et de la fondation patrimoniale au regard de l'article 344, §2 du CIR et de la taxe CaïmanMathieu, Laurie2017Bourgeois, Marc ULg
Access icon Au carrefour entre normes juridiques et changements politiques, comment les dynamiques institutionnelles permettent-elles d'éclairer la construction historique du mécanisme d'échange automatique d'informations fiscales au niveau de l'Union européenne ?Christiaens, Pierre2017Bourgeois, Marc ULg
Access icon Evaluation de l'introduction d'une taxe pigouvienne comme solution aux risques inhérents au shadow banking au sein de l'Union européenneHamdaoui, Khalid2017Bourgeois, Marc ULg
Access icon L'impact engendré par les paradis fiscaux sur l'économie internationaleMalehou, Hicham2017Bourgeois, Marc ULg
Access icon La déduction pour revenus d'innovation ou comment la Belgique s'est conformée à l'Action 5 du Projet "BEPS"Analyse de l'impact sur les entreprisesDefraire, Belinda2017Bourgeois, Marc ULg
Access icon La fiscalité des PME sous les gouvernements Charles Michel et Elio Di Rupo : Périmètre fiscal de la notion de PME, analyse et critique des incitantsKoutchko, Margarita2016Bourgeois, Marc ULg
Access icon La jurisprudence Antigone en droit fiscal : le dogmatisme à l'épreuve du pragmatismeNotté, Alexandre2017Bourgeois, Marc ULg
Access icon La nouvelles mesure anti-abus fiscal modifiant la directive "mère-filiale" et l'enjeu de sa transposition en BelgiqueNols, Chloé-Anaïs2016Bourgeois, Marc ULg
Access icon Le Luxembourg : un eldorado fiscal pour les chauffeurs routiers occupés en trafic international et en trafic national ? Implications au niveau du droit de l'Union européenneHabets, Amélie2017Bourgeois, Marc ULg
Access icon Naissance, vie et (quasi-)mort des intérêts notionnels : premières analyse et simulationHagelstein, Kathleen2017Bourgeois, Marc ULg
Access icon Projet "BEPS", une opportunité pour l'émergence d'incitants fiscaux en matière de R&D ? Etude des avantages existants et des enjeux au BeneluxGarcet, Florence2016Bourgeois, Marc ULg
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à un séminaire sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "Les règlements-taxes communaux : outils de lutte contre les comportements prohibés ?"Demeuse, Rodrigue2017Orban, Lionel; Bourgeois, Marc ULg
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à un séminaire sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "Non bis in idem : implications en matière fiscale."Bressel, Marc2017Sepulchre, Vincent; Bourgeois, Marc ULg
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à un séminaire sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "Quel est l'impact de la limitation de la déductibilité des intérêts dans l'ATAD pour les entreprises belges ?"Vitale, Dimitri2017Bourgeois, Marc ULg; Docclo, Caroline ULg
Access icon Taxe de mise en circulation et taxe de circulation: quelle est la solution optimale pour une société opérant dans une région sur le territoire belge: acheter ses propres véhicules ou passer par une société de leasing ?Defaux, Maxime2016Bourgeois, Marc ULg
Access icon Travail de fin d'études[BR]- Travail de fin d'études : "La taxe sur la valeur ajoutée est-elle neutre sur le commerce international ? Régime applicable en droit belge et en droit iranien"[BR]- Epreuve de casus interdisciplinaireAghajani, Nathalie2017Bourgeois, Marc ULg
Access icon Un système de certificats blancs en Région wallonne ? Analyse comparative d'un mécanisme de marché en matière d'efficacité énergétiqueNoirot, Pierre2017Bourgeois, Marc ULg