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Browsing by Degree : Master de spécialisation en droit fiscal

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Title	Author(s)	Year	(Co)Promotor(s)
Faut-il une taxation spécifique à l'économie digitale ?	Pirenne, Maxime	2018	Richelle, Isabelle ; Nollet, Aymeric
Fiscalité de l'économie numérique : analyse de l'approche de l'OCDE et réflexion critique sur l'action de l'Union européenne en la matière	Dessart, Julien	2018	Nollet, Aymeric ; Janssen, Frédéric
Fiscalité de l'économie numérique : analyse des solutions proposées par l'Union européenne	Huynen, Julie	2018	Richelle, Isabelle ; Baltus, Amandine
Fiscalité des déplacements entre le domicile et le lieu de travail : vers une mobilité des travailleurs plus éco-responsable ?	Antoine, Denis	2018	Bublot, Jean ; Nollet, Aymeric
Fusion transfrontalière et neutralité fiscale : quel régime juridique pour les sociétés émigrantes ?	Klich, Brice	2017	Peeters, Bart ; Richelle, Isabelle
Impact de l'entrée en vigueur du Code des sociétés et des associations sur les aspects fiscaux des fusions et restructurations d'entreprises	Garcet, Florence	2019	Gerard, Xavier; Galéa, Geoffroy
Impact du Projet BEPS en matière de fusions et acquisitions : aperçu	Hagelstein, Kathleen	2019	Thilmany, Jean ; Richelle, Isabelle
Impact fiscal de la réforme des libéralités et des successions sur les droits d'enregistrement et de succession : le point dans les trois régions du pays	Zorina, Alla	2019	Thiébaut, Xavier ; Bourgeois, Marc
Jeu de chaise fiscale et effets domino pour les associations sans but lucratif suite au vote le 28 février 2019 du nouveau Code des Sociétés et Associations. Une requalification à l'impôt des sociétés constitue t'elle une opportunité et/ou une menace ?	Mercier, Régine	2019	Bourgeois, Marc ; Garroy, Sabine
L'adoption des Quick fixes crée-t-elle une réelle simplification et harmonisation du système TVA de l'Union européenne ?	Thiry, Christelle	2020	Bublot, Jean ; Noirhomme, Philippe
L'analyse de la généralisation de la baisse de la TVA à 6 % pour les démolitions reconstructions, inscrite dans l'accord du gouvernement Vivaldi, en tant que mesure de relance	Gillet, Pierre-Louis	2021	HICK, Paul-Philippe
L'application de la taxe Caïman au regard des conventions préventives de la double imposition entre la Belgique et les pays où le trust a la personnalité juridique	Van Kerrebroeck, Fabian	2020	Gustin, Manuel ; Dehalleux, Virginie
L'échange des "rulings transfrontaliers" dans le cadre de l'échange automatique d'informations entre États membres de l'Union européenne	Rémont, Pauline	2020	Bourgeois, Marc ; Verscheure, Céline
L'impact de l'instrument multilatéral sur l'accès à la procédure amiable	Dejardin, Patrick	2019	Peeters, Bart; Nollet, Aymeric
L'impact de la cinquième directive européenne anti-blanchiment sur la matière fiscale en Belgique	Imid, Leïla	2020	Masset, Adrien ; Thiébaut, Xavier
L'impact de la mise en œuvre dans notre droit fiscal belge de la Directive ATAD sur la limitation de déductibilité des intérêts	Bertola, Erika	2019	Peeters, Bart; Schleck, Daniel
L'impact de la réforme du Code des sociétés et des associations sur la condition de la rémunération minimale du dirigeant d'entreprise pour l'obtention du taux réduit du nouvel article 215, alinéas 2 et 3, du Code des impôts sur les revenus	Cormont, Cécile	2019	Antonelli, Cedric; Nollet, Aymeric
L'impact des règles CFC de la Directive ATAD sur l'impôt des sociétés	Tannoia, Alexia	2019	Nollet, Aymeric ; Schleck, Daniel
L'impact du CSA sur le régime d'imposition par transparence des entités dénuées de la personnalité juridique en Belgique	Karama, Alida	2020	Nollet, Aymeric ; Garroy, Sabine
L'influence de la définition de l'association dans le nouveau Code des sociétés et associations sur l'assujettissement des A.S.B.L. à l'impôt des sociétés	Schevenels, Laurent	2019	Garroy, Sabine ; Gerard, Xavier

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