MatheO: Feuilleter MatheO

Feuilleter par Discipline : Droit, criminologie & sciences politiques > Droit civil

Resultats 1 à 20 de 208 Suivant >

Titre	Auteur	Année	(Co)Promoteur(s)
Acquérir des actions non cotées durant une pandémie mondiale : une insécurité juridique en droit belge ?	Tack, Amandine	2022	Kohl, Benoît
Action paulienne et option héréditaire : un législateur quelque peu trop taiseux ?	Dumoulin, Mathilde	2016	Moreau, Pierre
Adoption d'un nouveau Livre 3 sur les biens : comment concilier nouveau et ancien régime en matière de servitudes ?	Pirotte, Matis	2023	Lecocq, Pascale
Aménagements raisonnables du poste de travail, bien-être et protection sociale des travailleurs présentant des troubles psychiques : les problèmes de santé mentale dans le monde du travail	Desneux, Léna	2021	Detienne, Quentin
Analyse contemporaine et comparée (droit français) de la notion de vice grave de la responsabilité décennale : le vice fonctionnel doit-il être consacré dans le Nouveau Code civil ?	Hosdey, Antoine	2022	Kohl, Benoît
Analyse des moyens légaux permettant une limitation des droits successoraux des descendants	Tomei, Mélina	2019	Moreau, Pierre
Analyse du Big Data dans le secteur des assurances à l'aune du Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel (RGPD)	Peutat, Julie	2019	Paris, Catherine
Arrêt de la Cour de cassation du 3 mars 1978 - Intervention croissante de spécialistes dans la construction et incidence sur la responsabilité de l'architecte	Raxhon, Sandrine	2016	Kohl, Benoît
Article 640 du Code civil : Écoulements et éboulements divers	Detiffe, Clara	2016	Lecocq, Pascale
Aspects contractuels de l'implantation d'éoliennes sur un terrain agricole	Wallon, Charline	2023	Kohl, Benoît
Comment améliorer notre système de publicité immobilière ?	Imid, Leïla	2018	Lecocq, Pascale
Conclusion et opposabilité de la cession de créance - Droit belge et aspects comparés	Hagelsteens, Marjorie	2016	Biquet, Christine
Controverses autour de la notion de perte d'une chance envisagée en tant que dommage	Lentz, Jeanne	2018	Kohl, Benoît
Copropriété forcée d'immeubles ou de groupes d'immeubles bâtis : aménagement d'un rooftop au profit d'un ou de certains copropriétaires seulement	Simonis, Yannick	2022	Lecocq, Pascale
De l'excusabilité du failli à l'effacement de dettes : impact de la loi du 11 août 2017	Zinnen, Catherine	2018	Georges, Frédéric
De l'exécution des jugements par le biais des règlements 44/2001 et 1215/2012 : mise en danger des garanties offertes par l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'Homme ? Tentative de réponse par une brève analyse jurisprudentielle et doctrinale.	Brackman, Sarah	2019	Berthe, Aude
De l'importance des critères de continuité et d'apparence des servitudes à la question de l'opportunité de les conserver en cas de réforme	Servaty, Sophie	2018	Lecocq, Pascale
De l'opportunité de l'introduction d'un droit réel dit "de jouissance spéciale" dans l'ordre juridique belge et de sa spécificité par rapport aux droits réels nommés	Lebrun, Marie-Astrid	2018	Lecocq, Pascale
De quelques aspects problématiques en matière de recel successoral	Lejeune, Catherine	2021	Moreau, Pierre
De quelques questions délicates en matière d'indignité successorale	de Waleffe, Aurélie	2020	Moreau, Pierre

Resultats 1 à 20 de 208 Suivant >