L'intuitus personae dans le droit romain et le droit positif

Abstract

L'intuitus personae suscite un certain nombre d'interrogations quant à son origine et ses contours. Ce concept se réfère à une personne visée ou à son identité comme l'ensemble de ses traits moraux ou physiques.

Le cocontractant est envisagé par le biais de ses qualités (comme son aptitude, sa capacité, son talent, son habileté), de ses biens (ses avoirs, son patrimoine) et de la catégorie à laquelle il appartient (son âge, son expérience professionnelle).

D'une part certains de ces contrats sont basés sur une idée d'affection étant habités par un sentiment d'estime, d'amitié, ou encore de bienveillance. Il s'agit notamment du mariage ou de la donation. D'autre part, il en est d'autres fondés sur la confiance comme le mandat ou le dépôt.

Les effets de cette notion avant la formation d'un acte diffèrent des conséquences se déroulant suite la conclusion d'une convention.

L'intuitus personae a la particularité de pouvoir être inséré ou extrait de conventions le comportant normalement ou non. Cette hypothèse est rendue possible grâce au principe de la liberté contractuelle. Ainsi, cette caractéristique peut être envisagée dans de nombreux traités.