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Feuilleter par Diplôme : Master de spécialisation en droit fiscal
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(Co)Promoteur(s)
Faut-il une taxation spécifique à l'économie digitale ?
Pirenne, Maxime
2018
Richelle, Isabelle
;
Nollet, Aymeric
Fiscalité de l'économie numérique : analyse de l'approche de l'OCDE et réflexion critique sur l'action de l'Union européenne en la matière
Dessart, Julien
2018
Nollet, Aymeric
;
Janssen, Frédéric
Fiscalité de l'économie numérique : analyse des solutions proposées par l'Union européenne
Huynen, Julie
2018
Richelle, Isabelle
;
Baltus, Amandine
Fiscalité des déplacements entre le domicile et le lieu de travail : vers une mobilité des travailleurs plus éco-responsable ?
Antoine, Denis
2018
Bublot, Jean
;
Nollet, Aymeric
Fusion transfrontalière et neutralité fiscale : quel régime juridique pour les sociétés émigrantes ?
Klich, Brice
2017
Peeters, Bart
;
Richelle, Isabelle
Impact de l'entrée en vigueur du Code des sociétés et des associations sur les aspects fiscaux des fusions et restructurations d'entreprises
Garcet, Florence
2019
Gerard, Xavier
;
Galéa, Geoffroy
Impact du Projet BEPS en matière de fusions et acquisitions : aperçu
Hagelstein, Kathleen
2019
Thilmany, Jean
;
Richelle, Isabelle
Impact fiscal de la réforme des libéralités et des successions sur les droits d'enregistrement et de succession : le point dans les trois régions du pays
Zorina, Alla
2019
Thiébaut, Xavier
;
Bourgeois, Marc
Jeu de chaise fiscale et effets domino pour les associations sans but lucratif suite au vote le 28 février 2019 du nouveau Code des Sociétés et Associations. Une requalification à l'impôt des sociétés constitue t'elle une opportunité et/ou une menace ?
Mercier, Régine
2019
Bourgeois, Marc
;
Garroy, Sabine
L'adoption des Quick fixes crée-t-elle une réelle simplification et harmonisation du système TVA de l'Union européenne ?
Thiry, Christelle
2020
Bublot, Jean
;
Noirhomme, Philippe
L'analyse de la généralisation de la baisse de la TVA à 6 % pour les démolitions reconstructions, inscrite dans l'accord du gouvernement Vivaldi, en tant que mesure de relance
Gillet, Pierre-Louis
2021
HICK, Paul-Philippe
L'application de la taxe Caïman au regard des conventions préventives de la double imposition entre la Belgique et les pays où le trust a la personnalité juridique
Van Kerrebroeck, Fabian
2020
Gustin, Manuel
;
Dehalleux, Virginie
L'échange des "rulings transfrontaliers" dans le cadre de l'échange automatique d'informations entre États membres de l'Union européenne
Rémont, Pauline
2020
Bourgeois, Marc
;
Verscheure, Céline
L'impact de l'instrument multilatéral sur l'accès à la procédure amiable
Dejardin, Patrick
2019
Peeters, Bart
;
Nollet, Aymeric
L'impact de la cinquième directive européenne anti-blanchiment sur la matière fiscale en Belgique
Imid, Leïla
2020
Masset, Adrien
;
Thiébaut, Xavier
L'impact de la mise en œuvre dans notre droit fiscal belge de la Directive ATAD sur la limitation de déductibilité des intérêts
Bertola, Erika
2019
Peeters, Bart
;
Schleck, Daniel
L'impact de la réforme du Code des sociétés et des associations sur la condition de la rémunération minimale du dirigeant d'entreprise pour l'obtention du taux réduit du nouvel article 215, alinéas 2 et 3, du Code des impôts sur les revenus
Cormont, Cécile
2019
Antonelli, Cedric
;
Nollet, Aymeric
L'impact des règles CFC de la Directive ATAD sur l'impôt des sociétés
Tannoia, Alexia
2019
Nollet, Aymeric
;
Schleck, Daniel
L'impact du CSA sur le régime d'imposition par transparence des entités dénuées de la personnalité juridique en Belgique
Karama, Alida
2020
Nollet, Aymeric
;
Garroy, Sabine
L'influence de la définition de l'association dans le nouveau Code des sociétés et associations sur l'assujettissement des A.S.B.L. à l'impôt des sociétés
Schevenels, Laurent
2019
Garroy, Sabine
;
Gerard, Xavier